Pourquoi des règles de procédure?

Les règles de procédures sont le règlement qui permettent au débat de se dérouler de manière ordonnée et efficace dans les comités des organisations internationales comme l’ONU. Ainsi, le droit à la parole des délégués est réglementé et les présidents de séance (le dais) veillent à la bonne application des règles de procédures en menant le débat. Ces règles expliquent les motions et les points que les délégués peuvent soulever, ainsi que les procédures d’écriture et de vote.

Le cadre

Les comités

@PIMUN 2017, Louison Gicquel

Le débat en MUN se déroule dans le cadre de comités, des organes des Nations Unies dont les MUN simulent le fonctionnement grâce aux règles de procédure. On rencontre souvent certains comités typiques dans les conférences MUN comme par exemple l’UNESCO, le Conseil de Sécurité des Nations Unies, le Conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC). On trouve aussi souvent dans de grandes conférences des comités qui ne font pas partie des Nations Unies : les comités de l’Union Européenne, de l’OTAN, Interpol, la Cour Internationale de Justice (ICJ), etc.

Chaque comité comporte un certain nombre de délégués, qui représentent un pays, seul ou à deux (ce qu’on appelle alors une double délégation). Le débat dans le comité est en général limité à deux thèmes, fixés à l’avance, et liés aux prérogatives du comité simulée, c’est-à-dire que l’UNESCO débat de thèmes liés à la culture et à l’éducation, l’UNICEF à la protection de l’enfance, et ainsi de suite. Le délégué doit avant le débat faire des recherches sur la position officielle de son pays par rapport aux thèmes débattus. Pendant le débat, le délégué devra représenter cette position fidèlement et garder à l’esprit les intérêts de son pays.

Le dais

@PIMUN 2017, Aleksandar Pantelic

Le débat est modéré par des présidents de séance (les chairs) qui constitue le dais, et qui sont deux ou trois selon la taille du comité. Les chairs sont des entités neutres, mais qui contrôlent le débat. Ils ne doivent pas intervenir pour influencer le contenu du débat, mais c’est eux qui permettent son déroulement en appliquant les règles de procédure et dans une certaine mesure en encourageant son réalisme notamment dans ce les décisions que le comité a réellement la capacité de prendre. Pour que toute une salle de délégués puissent discuter et s’écouter les uns les autres, il faut que la prise de parole soit ordonnée et il y a pour cela plusieurs outils que les délégués peuvent appliquer.

Les outils des délégués

Les motions

@PIMUN 2017, Aleksandar Pantelic

Le débat fonctionne notamment par la soumission auprès des chairs par les délégués de “motions” sur lesquelles tous les délégués votent. Premièrement, les motions servent à ouvrir le débat :

  • Un délégué doit lever une première motion pour ouvrir le débat
  • Ensuite, il faut lever une motion pour choisir le thème à débattre

Dans le déroulé du débat, il y a différents types de motions dont voici les deux plus importantes :

  • Motion pour ouvrir un moderated caucus : le moderated caucus propose une prise de parole sur un thème précis, pendant une certaine durée de temps, avec une succession d’intervenants qui ont un temps de parole fixé. Exemple : un moderated caucus de 10 minutes, 1 minute de parole par intervenant, sur un point précis du thème débattu.
  • Motion pour ouvrir un unmoderated caucus : le unmoderated caucus permet une sorte de temps libre dans la salle, où tous les délégués sont libres de parler entre eux et de se déplacer dans la salle. Exemple : un unmoderated caucus de 20 minutes.
  • Quand les débats auront donné lieu à la rédaction de working papers et draft resolutions (les projets de résolution que le comité va prendre pour agir face à la problématique qui a été posée), les délégués devront lever des motions pour introduire ces documents, et/ou pour les voter.

@PIMUN 2017, Louison Gicquel

Ces motions sont nombreuses, mais elles peuvent varier d’une conférence à l’autre; aussi, il vaudra mieux vous reporter systématiquement aux règles de procédure de la conférence à laquelle vous assistez.

À chaque fois qu’une motion est soulevée, elle sera soumise au vote. Ainsi, tous les délégués influencent le débat en pouvant décider de quoi ils veulent débattre, et comment ils veulent voir le débat avancer.

Les points

Un autre outil du délégué est le point, qui permet d’interagir avec les chairs et ne nécessite pas de vote; un délégué peut soulever un point pour pouvoir sortir de la salle, pour poser des questions sur les règles de procédure ou s’il veut faire remarquer qu’une règle de procédure a été enfreinte. Il existe de nombreux points, qui sont détaillés dans les règles de procédure spécifiques à chaque conférence.

Le débat et les résolutions

@PIMUN 2017, Aleksandar Pantelic

Le débat en MUN n’a pas vocation à être seulement une discussion, mais plutôt à aboutir à la production d’une résolution par les délégués, ou du moins certains d’entre eux. La résolution est un texte formel dont le contenu a pour but de résoudre le problème débattu, comme les résolutions des comités des Nations Unies. Au cours du débat, en fonction des idées évoquées, les délégués devront écrire des working papers et/ou des draft resolutions, ces dernières devant suivre un format précis car elles ont vocation à devenir une résolution officielle.

Selon les règles de procédure de certains comités, les draft resolutions auront des sponsors, qui auront écrit la résolution et des signataires, qui soutiennent le texte. Si elles sont introduites devant toute la salle, elles seront débattues et peuvent être modifiées par des amendements. L’introduction des draft resolutions, leur débat, et leurs amendements sont votés à chaque étape. La progression du débat permet en général de voter sur plusieurs draft resolutions par thème, qui deviendront, si elles sont approuvées par le vote du comité, des résolutions.

La réussite en MUN pour un délégué est ainsi en général de réussir à faire voter une résolution dont il est sponsor (ce qui veut dire en général qu’il aura écrit une partie du texte) ou signataire, et qui correspond à ses intérêts en tant que pays. Il faudra donc déployer des trésors de diplomatie pour réussir à la fois à défendre ses idées, à se faire des alliés dans le débat et à convaincre ses opposants du bien-fondé de ses idées. Toutefois, même si vous ne représentez pas une opinion majoritaire dans le comité et que votre texte ne passe pas, les chairs resterons toujours attentifs à votre capacité à argumenter pour défendre vos idées.